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Ce site Internet est la propriété de la société Althesys dont le siège est au 204 Avenue du Maréchal Foch 78700 Conflans Ste Honorine.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
RCS : 424 761 419 00011 – SAS au capital de 500 K€ RCS Roubais
http://www.ovh.fr
Déclaration
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site althesys.fr a fait l’objet d’une déclaration dématérialisée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1196746.
Information et liberté
Conformément à l’article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données vous concernant. Pour cela contactez nous.
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Conditions d’accès et d’utilisation
L’utilisateur du site www.althesys.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Ce site est optimisé pour une résolution 1024x768, avec Internet Explorer 6.0 et/ou Mozilla 2.0, équipé du plug-in Flash 7.0.
Droit de propriété intellectuelle
Le site Web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive d’Althesys.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web d’Althesys qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Althesys est producteur.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit d’Althesys.
Liens
Althesys s’engage à faire cesser les liens vers d’autres sites internet dès la première demande des entreprises à qui appartiennent les sites faisant l’objet de liens. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ Althesys.
Althesys doit donner son autorisation par écrit préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site http://www.althesys.fr et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
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